Europe

Le Centre de Droit des Affaires entretient des rapports étroits avec différents pays d’Europe, et cela, à plusieurs égards.

@pexel_photos
  1. Union européenne
  2. Italie
  3. Belgique
  4. Allemagne

Union européenne

Le Centre de Droit des Affaires s’intéresse de très près au droit de l’Union Européenne ainsi qu’au droit comparé avec les droits des pays de l’Union Européenne. Ainsi, le Professeur Yolande Sérandour est la correspondante française de la revue World Journal of VAT/GST Law, dans lequel elle a écrit plusieurs articles :

  • "ECJ rejects bank’s computationof the deductible proportion of input VAT in relation to turnover carried out by its branches located in other Member States or third countries", World Journal of VAT/GST Law, Hart Publishing, Vol. 3, Issue 1, 2014, p.49.

  • "French law and the VAT Directive": meeting the compliance challenge in 2012: World Journal of VAT/GST Law, Hart Publishing, Vol. 2, Issue 1, 2013, p.49.
  • "Application of the AB SKF case in France": World Journal of VAT/GST Law, Hart Publishing, Vol. 2, Issue 2, 2012, p. 205.
  • "Establishing VAT fraud in the case of cross-border supply": World Journal of VAT/GST Law, Hart Publishing, Vol. 1, Issue 1, 2012, p. 95

 
Elle publie également régulièrement des articles ou notes de jurisprudence relatifs à la jurisprudence rendue par la Cour de Justice de l’Union Européenne et dirige une thèse dont le sujet est L'harmonisation de l'impôt direct dans l'Union européenne.

Le Professeur Thomas Genicon a lui aussi écrit en droit comparé et a notamment procédé à une comparaison entre les deux mécanismes concurrents que sont la cause en droit français et la consideration en droit anglais : « Dialogues entre la cause et la consideration : à propos de la promesse rémunérée d’exécuter une prestation déjà due (Réflexions comparatives à partir de la pre-existing duty rule de la Common law) », in Mélanges en l’honneur du Professeur Camille Jauffret-Spinosi, Dalloz, 2013, p. 447. Il a également publié diverses contributions sur le droit de l’Union Européennes :

  • « Le projet de droit commun européen de la vente — L’équilibre contractuel : trop c’est trop ? », débat avec D. Mazeaud, Revue des contrats 2012/4, p. 1469
  • « Commission européenne et droit des contrats : "Quousque tandem abutere patientia nostra ?"… Réponse au Livre vert de la Commission européenne sur un droit européen des contrats », Revue des contrats 2011/3, p. 1050.

 
 

Italie

Ainsi, des liens forts ont été tissés entre le Centre de Droit des Affaires et l’Italie. En effet, le Professeur Thomas Genicon a, à plusieurs reprises, participé à des colloques ou séminaires en Italie :
 

  • Communication sur « l'interdépendance contractuelle », Colloque à Foggia (Italie) sur la réforme du droit français des contrats des 9 et 10 octobre 2009 ;
  • Séminaires, l'un sur « Introduction au droit français des contrats », l'autre sur « La clause limitative de responsabilité en droit français des contrats : réflexions à partir d'un arrêt de la Cour de cassation » à la faculté de droit de Brescia (Italie), novembre 2010 ;
  • Conférences à l'Université de Brescia (Italie), les 17 et 18 octobre 2012, à propos du calcul des dommages-intérêts pour inexécution contractuelle en droit français ;
  • Communication aux Journées Franco-italiennes de l'Association Henri Capitant organisées à Bologne (Italie) les 19 et 20 octobre 2012 sur le thème : « Contrat et protection de la confiance »)

Le professeur Genicon a également eu l’occasion d’écrire dans une revue de droit italien : « Les contrats interdépendants », in Rev. I Contratti 2011, a cura di O. Troiano, La riforma del contratto in Francia: progetti e prospettive, Atti del Convegno di Foggia, 9-10 ottobre 2009, p. 108.
 
En outre, le Centre de Droit des Affaires a eu la chance d’accueillir Andrea Bucelli, le jeudi 13 mars 2014, professeur associé de Droit Privé à l'Université de Florence, en vue d’une conférence sur le thème de "la transmission successorale des entreprises en Italie ». Cette rencontre débouche actuellement sur la rédaction d’un article intitulé « La répartition du droit de votre entre l’usufruitier et nu-propriétaire de droits sociaux : aspects de droit comparé franco-italien », dont les Professeurs Mortier et Bucelli seront cosignataires.

Enfin, le Professeur Renaud Mortier a participé, à la Faculté de droit de Tor Vergata (Rome), au jury de soutenance de thèse de Marco Dell’Erba, le 5 février 2015. Le sujet de la thèse était le suivant : La définition des hedge funds.
 

Belgique

Le Centre de Droit des Affaires entretient également quelques relations avec la Belgique. Ainsi, Jacques Malherbe, Professeur  à l’Ecole Supérieure des Sciences Fiscales de Bruxelles, est venu donner une conférence sur « La loi FATCA (mesures de lutte contre l’évasion fiscale aux USA) », le 25 septembre 2014.

Allemagne

Par le biais du Professeur Renaud Mortier, le Centre de Droit des Affaires a également noué des contacts avec l’Allemagne. En effet, il a, le 6 Juillet 2012, donné une conférence en binôme avec le Professeur Alain Couret, ayant pour sujet les «  Group of companies », lors du Colloque de droit comparé des sociétés français et allemand, organisé par l’Institut Max Planck, à Hambourg.