Benjamin MONTELS

Droit du patrimoine

• Droit privé
• Droit de la propriété intellectuelle
• Droit d'auteur
• Droit des médias

Liste des publications HAL

• Directeur adjoint du DJCE (Diplôme de Juriste Conseil en Entreprise) à l'Université de Rennes 1

• Les contrats de représentation des œuvres audiovisuelles, Presses universitaires d’Aix-Marseille, thèse, 2001, préface P.-Y. Gautier 
• Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1140, août 2003
• Titulaires du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1190, nov. 2003
• Code de la communication (sous la direction de J. Huet) : Dalloz, oct. 2004
• La libération audiovisuelle (sous la direction de Th. Paris), Dalloz/Présage, sept. 2004
• Les outils de la production – Cinéma et télévision (de J.-P. Fougea, chapitre sur l’arbitrage de l’Association de médiation et d’arbitrage des professionnels de l’audiovisuel) : Dixit, avr. 2005
• Contrats de production et d’exploitation des œuvres audiovisuelles, Juris-Classeur Communication, fasc. 6085, mise à jour septembre 2006 
• Montels Benjamin et Le Floch Paul, La régulation dans les médias : les exemples de la salle de cinéma (approche juridique) et de la presse écrite (approche économique), in Libéralisations, Privatisations, régulations, éd. Larcier 2007
• Contrats de l'audiovisuel, lexisNexis Litec, août 2007
• Perspectives d'harmonisation du droit en Europe, n° 29, Rencontres franco-allemandes de la propriété intellectuelle : Springer/Litec 2007
• Titulaires du droit d'auteur : Oeuvre audiovisuelle, Juris-classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1190, mise à jour août 2008
• Code de la communication (sous la direction de J. Huet) : Dalloz, 4e édition, janv. 2009
• Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, fasc. 1140, août 2003, Juris-Classeur Communication, fasc. 6040, mise à jour en nov. 2009
• Y-a pas photo ! Le réel confisqué, Editions MonelleHoyot/L'observatoire de l'Image 2010
• Contrats de l'audiovisuel, 2ème édition, LITEC 2010
   

• Présence des marques et placements de produits à l'image: Communication-commerce électronique, janv.2013
• Réalisateurs, vous avez aussi quelques droits: la Lettre des Réalisateurs, sept. 2012
• Un an de droit de l'audiovisuel: Communication-Commerce électronique, juin 2012 
• L'autorisation d'utilisation de l'image en matière audiovisuelle, Communication-Commerce électronique, janv.2012
• Le statut du producteur cinématographique, Revue juridique de l’Ouest, 1995. 
• Autant en emporte le refus de vente », la distribution cinématographique depuis la loi du 1er juillet 1996, Petites Affiches, 8 août 1997. 
• La protection du professionnel par le droit spécial des contrats d’auteur : l’exemple des contrats de représentation des œuvres audiovisuelles, Communication, commerce électronique, juin 2001.
• La violence économique, illustration du conflit entre droit commun des contrats et droit de la concurrence : Revue trimestrielle de droit commercial, juill. 2002
• Les apports du droit de la concurrence au droit d’auteur : Légicom, n° 25, janv. 2002
• Droit de la propriété littéraire et droit public de la communication audiovisuelle : du domaine séparé au domaine partagé : Revue internationale du droit d’auteur, janv. 2003
• La médiation et l’arbitrage entre auteurs et producteurs audiovisuels : Communication – commerce électronique, févr. 2003
• Définition de l’œuvre audiovisuelle : Tribune in Ecran Total, 13 nov. 2003
• Pratique des contrats audiovisuels : Communication – commerce électronique, juill. 2003
•  L’audiovisuel dans la société de l’information : Communication – commerce électronique, juill. 2005
• Un an de droit de l’audiovisuel : Communication – commerce électronique mai 2006
• Un an de droit de l'audiovisuel in Revue Communication et commerce électronique, juin 2007, n° 6
• Un an de droit de l'audiovisuel : Communication commerce électronique, juin 2008, chron. 6
• Droits d’auteur, les avancées : revue Scénaristes, mars/avril 2009
• Un an de droit de l’audiovisuel : Communication – commerce électronique, juin 2009, chron. 6
• La libéralisation de l’information : Revue juridique de l’Ouest, n° spécial 2009
• Un an de droit de l'audiovisuel : Communication-commerce électronique, juin 2010, chron. 6
• La clause de médiation et d'arbitrage dans les contrats de l'audiovisuel, Communication-Commerce électronique, janvier 2011, Fiche Pratique n° 1
• Un an de droit de l'audiovisuel : Communication-commerce électronique, juin 2011, chron. 6

• Droit des photographes d'agence sur leurs clichés (note sous Cass. soc. 24 janvier 2001 et TGI Nanterre 13 décembre 2000) - Légipresse, mai 2001.
• La notion de "nouveau public" au service d'une conception extensive du droit au respect de la vie privée (note sous Cass. civ. 1re, 30 mai 2000) - JCP éd. Générale, 9 Mai 2001, II 10524.
• TGI Troyes, 4 juin 2008, JCP G 2008, 431 : EBay doit veiller à l'absence d'utilisation répréhensible de son site par ses utilisateurs, sous peine d'être lui-même sanctionné pour contrefaçon de marque.

• Conférence/Débat avec la Mission Lescure à L'université de Rennes 1: Les pratiques culturelles et le téléchargement illégal: Et après?, 2012 
• Quand les parties reprennent le pouvoir! Propriété intellectuelle et droit du numérique: les modes alternatifs de résolution des conflits, Intervention pour les Communications ouvertes du Barreau de Paris, 2011
• Résoudre un conflit avec un producteur, Rencontre organisée par l’Union-Guilde des Scénaristes, à la Maison des Auteurs (SACD), févr. 2009
• Médiation et arbitrage dans le secteur audiovisuel, Colloque sur Le règlement extrajudiciaire des litiges dans le secteur de la communication, Faculté de Droit et des Sciences sociales de Poitiers (28 nov. 2008)
• Catch-up TV, vidéo à la demande, chronologie des médias : Colloque du CEJEM, Université Panthéon-Assas (Paris II), "Internet et culture : quels enjeux juridiques ?", 14 mai 2008
• Conférences à l’Institut de formation supérieure en informatique et communication (IF
• SIC) sur Droit d’auteur : concepts de base et Droit d’auteur et numérique (2005 et 2006)
• Rencontres franco-allemandes Max-Planck-Institut/IRPI sur Les aspects contractuels du droit d’auteur, étude critique et prospective (Munich et Paris/Unesco, 2005)
• Conclusion du Séminaire interdisciplinaire de l’Ecole doctorale Droit, Science politique et Philosophie sur L’information (2005)
• 50 ans d’arbitrage dans le cinéma et l’audiovisuel (Centre national de la cinématographie, 2004)
• Journée d’étude du JurisClasseur sur La Pratique contractuelle du droit d’auteur (2003)