Danièle BRIAND

Maître de conférences HDR - Université de Rennes 1

Localité:

France

Adresse courriel : daniele [dot] briand [at] univ-rennes1 [dot] fr

Axe de recherche au sein du CDA

Droit de l'entreprise et des affaires

Thématiques de recherche

  • Droit de la concurrence
  • Régulation économique

Liste des publications HAL

Directions de thèse

  • Julie GAINCHE, L’appréhension de l'actif immatériel par le droit des entreprises en difficulté, sous la direction du Professeur Danièle Briand.

Ouvrage individuel

  • Nature du droit des entreprises en difficulté et systèmes de droit, Thèse de doctorat en Droit privé, sous la direction de Corinne Saint Alary Houin, Université Rennes 1, 1992.

Contributions à des ouvrages collectifs

  • Instrumentalisation du droit de la concurrence dans la négociation commerciale, in Stratégies juridiques d'instrumentalisation et concurrence, Ed. Larcier, collection Droit - Management et stratégies, octobre 2013.
  • Régulation environnementale et droit de la concurrence, in Régulation environnementale sous la dir. G.Martin - LGDJ, décembre 2012.
  • Nécessité et opportunité d'une économie circulaire: le rôle de l'entreprise face au défi du développement durable, L'entreprise dans la société contemporaine, Actes du colloque du FORDE, Ed Larcier, Rennes 27 mai 2011.
  • Lutte contre la fraude et préservation des droits fondamentaux : à la recherche d'un difficile équilibre, Mélanges en l'honneur du Pr Hanns Ullrich, Ed De Boek, octobre 2010.
  • Responsabilité environnementale, régulation et droit du marché, in La responsabilité environnementale, prévention, imputation, réparation, p. 365, sous la dir. de Chantal Cans et préface de Geneviève Viney, éd Dalloz 2009, collection Thèmes et commentaires (Actes tiré des actes du colloque du Mans des 27 et 28 novembre 2008).
  • Quelques repères sur les nullités de la période suspecte, Mélanges en l’honneur du Pr. Jean Paillusseau, ed Dalloz, décembre 2003.
  • Les multiples utilités économiques des biens : Approche de la propriété simultanée, Mélanges Claude Champaud, éd. Dalloz, 1997, p. 467.
  • Voies d'exécution et Procédures collectives : une stratégie possible pour les créanciers ?, in actes de la Journée CRJO, Rennes le 14 mars 1997, RJO 1997, numéro spécial.
  • Notions comparatives de continuation de l’entreprise, in Les Actes du colloque de Rennes des 7-8 octobre 1994 organisé par l’Association internationale de Droit économique, Entreprises en difficulté et concurrence, Revue Internationale de Droit Economique 1995, n° spécial.
  • Rapport, L’effectivité de la loi du 25 janvier 1985 ou dix-huit mois d’application de la réforme des procédures collectives dans l’Ouest, Contrat de recherche Ministère de la justice et Conseil régional de Bretagne, CDJO, 1988, 180 pages.
  • Rapport d’équipe, Justice et justiciables, Contrat de recherche Ministère de la justice, CDJO, 1986, 350 pages.
     

Articles

  • Cessions et réseaux de distribution, Revue des procédures collectives, avril 2015.
  • Perrigota, R., Basset G., Cliquet G., Network Uniformity and risk of reclassification contract, International Journal of Retail and Distribution Management Vol.42 - Emerald Insight, août 2014.
  • Régulation environnementale et droit de la concurrence, Régulation environnementale, sous la dir G.Martin, LGDJ, décembre 2012.
  • La promotion de la protection de l'environnement à travers la régulation des activités économiques, Revue Internationale de Droit Economique, 2010, n°3 (Dossier).
  • Pour la mise en place d'une vraie politique d'achat, Bretagne Economique, mai 2010.
  • L'évolution du droit civil sous l'angle du droit économique et du droit international privé, Rev. Internationale de droit économique (RIDE), n° Spéc. 2009, Droit économique et droit international.
  • Autorités sectorielles et autorités de concurrence : acteurs de la régulation, Revue Internationale de Droit économique 3/2007, p. 345.
  • Le droit de la concurrence en tant que droit constitutionnel européen, RTDCom 2004/2.
  • The New European Competition Policy : the reform of the Competition Law, Université d’Ankara 27 mai 2003, publication aux Cahiers de l’Université d’Ankara.
  • Contre rapport sur Competition Law as Substantive Constitutional Law, publication du Centre de recherche Max Planck, Heidelberg, août 2003.
  • Commentaire sur Mondialisation et société de l’information, RIDE 2002 / 2-3.
  • Créance de salaire différé et statut du fermage, Revue de Droit Rural, n° 229, janvier 1995, p. 14.

Notes, chroniques et commentaires

  • La rupture abusive de crédit, Note de jurisprudence, RJO, 1985/2, p. 216.
  • L’invitation téléphonique, Note in La Vie Judiciaire, n° 2487, 6-12 décembre 1993, p.10.
  • La réserve de propriété ou la meilleure des garanties, Note in La Vie Judiciaire, n° 2494, 24-30 janvier 1994, p. 8.
  • Redressement judiciaire : les créanciers reviennent, note in La Vie Judiciaire n° 2674 Juillet 1997.
  • Règlement amiable et Procédures fiscales, Note sous Cass. com. 16 juin 1998, JCP, éd. G. 1998, n° 52, II, 10218.
  • Autour de l’application de la loi du 25 janvier 1985, Actes du séminaire du CERCRID Saint-Etienne, Les petites Affiches, 13 avril 1990.
  • "ustice et justiciables, Article collectif du CDJO, Gazette du Palais, 22-23 avril 1987, D., p. 2.

Communications

  • Conférence à l’Institut Max Planck à Heidelberg, "Contre rapport sur le rapport de J.Drexl : Competition Law, as substantive Constitutional Law" ; Heidelberg workshop les 24, 25, 26, 27 février 2003.
  • Conférence "The New European Competition Policy : Reform of the Competition Law", Université Baskent, Ankara, le 27 mai 2003.
  • Conférence "La négociation commerciale" dans le cadre d’un séminaire organisé à la Chambre d’agriculture le 23 mars 2006 sur les pratiques commerciales.
  • Conférence "Le risque concurrentiel" dans le cadre d’un séminaire organisé sur le thème de la concurrence par l’association Droit et Stratégie d’entreprise, Rennes le 22 septembre 2006.
  • Communication sur "L'assujettissement aux règles communautaires : exemple du droit de la concurrence" ; Colloque anniversaire pour les 35 ans du DJCE sur les entreprises dans l'environnement juridique international, leur dilemme : à quel droit se vouer ?, Rennes, le 11 mai 2007.
  • Communication sur "Responsabilité environnementale, droit du marché et régulation", Colloque des 27 et 28 novembre 2008, Le Mans sur Responsabilité environnementale, Prévention, imputation, réparation.