Julie LOYER-LEMERCIER

Maître de conférences - Université de Rennes 1

Localité:

France

Adresse courriel : marie-julie [dot] loyer [at] univ-rennes1 [dot] fr

Axe de recherche au sein du CDA

Droit de l'entreprise et des affaires

Thématiques de recherche

  • Droit des affaires
  • Droit fiscal

Liste des publications HAL

Ouvrages individuels

  • L’intermédiaire contractuel, Thèse sous la direction de Denis Mazeaud (2006)
  • Contrat d’assurance : comment assurer les risques de l’entreprise ?, Paris : Editions Francis Lefebvre, 2013 (coll. Thèmexpress)
     

Contributions à ouvrages collectifs

Risques de l’entreprise : les amendes administratives peuvent-elles être assurées ?, Le risque entrepreneurial, sous la dir. de Renaud MORTIER, Paris : LexisNexis, 2015

Articles

  • Quel avenir pour la commission affiliation ?, JCP, éd. Entreprise et Affaires, 2011, n°11
  • Réflexions sur la nature originale des transactions pénales, mode de gestion de l’action publique à la manière contractuelle, Revue pénitentiaire et de Droit pénal, 2010, n°2, p. 343.

Notes, Chroniques, Commentaires

  • Les vicissitudes d’une caution qui était aussi créancière, note sous Cass.com. 14 janvier 2004 : Les Petites affiches, 29 décembre 2004, n°260, p.8.
  • Le rejet tardif d’un chèque par Albion peut provoquer la responsabilité du banquier français, note sous Cass.com. 19 septembre 2006 : Les Petites affiches, 4 mai 2007, n°90, p.14.