Nicolas MELOT

Droit de l'entreprise et des affaires

• Droit fiscal
• Fiscalité internationale

Liste des publications HAL

Territorialité et mondialité de l’impôt, éd. Dalloz, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, vol. 36, 2004, 954 p., préface de P. DIBOUT, avant-propos de J.-P. LE GALL.

Prix « Mitchell B. Carroll » 2003 attribué par l’International Fiscal Association (IFA) lors de la cérémonie officielle d’ouverture du Congrès de l’IFA à Sydney ;
Prix « Bercy » 2003 attribué par la Société Française de Finances Publiques (SFFP) ;
Mention au prix de thèse 2002-2003 du Centre Français de Droit comparé ;
Mention au prix de thèse de l’Université de Paris II – Panthéon-Assas ;
Médaille 2003 de la ville de Rennes remise par le Maire de Rennes lors d’une cérémonie officielle tenue le 7 janvier 2004.
 

• Fiscalité et multinationales : les groupes de sociétés, ces enfants terribles, in Ecrits de Fiscalité des entreprises, Etudes à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec 2009
• Conflicts of attribution of income to a person, co-rédigé, rapport pour la France, congrès de Kyoto 2007, paru dans les cahiers de l’IFA (International Fiscal Association), 2007, vol. 92b, pp. 247-266.
• Territorialité et mondialité de l’impôt : le droit américain, un modèle pour la France ?, L’année fiscale, 2003, PUF, pp. 129-176.
   

• Les conflits d’attribution de revenus à une personne, co-rédigé, Revue Droit Fiscal - Année Fiscale, avril 2008.
• Taxe de 3 % sur les immeubles, Revue Fiscale Notariale, 2007, n° 9, 6.
• Double exonération franco-luxembourgeoise des produits immobiliers : le glas a sonné ?, Revue Fiscale Notariale, 2007, n° 3, 3.
• Grandeur et décadence de l’exit tax, revue Fiscale Notariale (JurisClasseur), septembre 2006
• L’impôt sur le revenu, un impôt mondial, revue Fiscale Notariale (JurisClasseur), juin 2006.
• Le risque de comblement de passif dans les opérations de capital investissement, Option finance, n° 882, 9 mai 2006, p. 26.
• La transparence des rémunérations : la révolution en marche, Option finance, n°882, 9 mai 2006, pp. 27-28.
• Imprimé fiscal unique : des omissions chèrement payées, co-signé, Les Nouvelles fiscales, 15 avril 2006, n° 956, p. 4-6.
• Loi de finances et limitation des avantages fiscaux. Un coup d’épée dans l’eau, Option finance 2006, n° 867 du 23 janvier 2006, p. 22.
• L’arrêt Marks & Spencer. Mi-figue – mi-raison, Option finance 2006, n° 866 du 16 janvier 2006, pp. 28-29.
• PEA et projet de loi de finances pour 2005 : une réforme en demi-teinte, co-signé, L’AGEFI, 14 décembre 2004, p. 2.
• Actions rachetables : un premier pas encourageant vers la consécration, co-signé, L’AGEFI, 15 décembre 2004, p. 2.
• Le bénéfice de l’avoir fiscal étendu aux dividendes de source européenne, Option finance n° 803 du 11 octobre 2004, p. 27.
• Taxe professionnelle et opérations de restructurations : un avis fort à propos, Option finance n° 861 du 12 décembre 2005, p. 27.
• Territorial and Worldwide Tax Systems: Should France Adopt the U.S. System?, Tax Management International Journal, 2004, vol. 33, n° 2, pp. 84-102.
• Essai sur la compétence fiscale étatique : 1ère partie : La compétence fiscale normative, Journal du Droit International, 2004, n° 3, pp. 751-787 ; 2nde partie : La compétence fiscale exécutive, Journal du Droit International, 2004, n° 4, pp. 1089-1122.
• Territorialité et mondialité de l'impôt : le droit américain, un modèle pour la France ?, l'année fiscale 2003, PUF pp. 129-176

• Interview par Yves Mamou, Le Monde, « Après le G20, les gros patrimoines placés à l'abri du fisc songent au retour », 23 avril 2009
• Interview par Ian Hamel, Le Matin Dimanche, « Paris veut récupérer l'argent caché en Suisse », 9 mai 2009
• Le 23 octobre 2008 : Conférence à Mexico, Intervention : S’implanter en France : modalités juridiques et fiscales
• Le 28 mai 2008 : Communication à la Maison de l’Amérique Latine sur le thème : Investir au Mexique dans le cadre de la conférence : le Mexique, la porte des Amériques
• Le 27 septembre 2007 : Communication sur : "Transfert et établissement stable" in Pratique des prix de transfert
• Le 22 juin 2006 : Conférence annuelle organisée par la branche française de l’IFA (International Fiscal Association) et tenue dans les locaux du MEDEF, Intervention : présentation du rapport pour la France sur les conflits d’attribution de revenus à une personne
• Le 31 mars 2006 : « La société européenne », colloque organisé par le Master II, juriste d’affaires internationales, Intervention : rapport de synthèse (« la SE : harmonisation, liberté, concurrence »)
• Le 9 juin 2005 : Journée d’études du CFPNP (Centre de Formation Professionnelle des Notaires de Paris)., Intervention : « Territorialité et mondialité de l’impôt »
• Le 27 novembre 2004 : « Les groupes internationaux de sociétés : Nouveaux défis, nouveaux dangers » organisé par l’Institut de Droit des affaires internationales., Intervention à la table ronde sur « la fiscalité du groupe »
• Le 15 octobre 2004 : colloque : « les aspects internationaux de la gestion de patrimoine » organisé par le DESS de gestion de patrimoine de la Faculté de Droit de Rennes, Intervention : « Gestion fiscale de patrimoine et droit européen »