Présentation du Centre de Droit des Affaires

Le Centre de Droit des Affaires fait partie des unités de recherche en droit de l’Université Rennes 1, en qualité d’équipe d’accueil (UPRES EA 3195) dans le secteur des Sciences de l’Homme et des Sociétés.

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  1. Un ancrage fort : l'entreprise
  2. Axes de recherche
  3. Rayonnement et partenariats
  4. Coopération internationale

Un ancrage fort : l'entreprise

Membre fondateur de la FNDE et de la  FNDP, le Centre de Droit des Affaires a été créé en 1973. Equipe d’accueil de l’Université Rennes 1, ce laboratoire de recherche comprend actuellement 65 membres (10 professeurs des universités, 19 maîtres de conférences, 16 professeurs émérites et membres associés, ainsi que 20 doctorants).

Axes de recherche

Le Laboratoire du Centre de Droit des Affaires de la Faculté de droit de Rennes regroupe des enseignants-chercheurs et des membres associés autour de trois axes :

  • Droit Fiscal, dirigé par le Pr. Yolande Sérandour
  • Droit du Patrimoine, dirigé par le Pr. Marie-Laure Cicile-Delfosse
  • Droit des Sociétés, dirigé par le Pr. Renaud Mortier

Ces axes permettent aux membres et aux intervenants extérieurs du Centre de Droit des Affaires de se retrouver autour de thèmes de recherche communs et d’utiliser la technique des regards croisés pour traiter de manière complémentaire les objets de leurs recherches.

Rayonnement et partenariats

A travers ses trois axes de recherches – Droit de l’Entreprise et des Affaires, le Droit Fiscal et le Droit Patrimonial –, le Centre de Droit des Affaires a pour souci constant d’allier la recherche et le monde professionnel. Aussi le Centre de Droit des Affaires est membre fondateur ou partenaire de la FNDE (Fédération Nationale pour le Droit de l’Entreprise), la FNDP (Fédération Nationale Droit du Patrimoine), l'ANJB (Association nationale des Juristes de banque) et l'Ordre des avocats de Paris et l'Ordre des avocats de Rennes, le RePI (Réseau entreprise et propriété intellectuelle), l'Observatoire des conventions fiscales internationales créé par le  CNCCEF (Conseil national des Conseillers pour le commerce extérieur de la France), avec les grands cabinets d’avocats et de nombreuses entreprises, etc.

La doctrine de l’entreprise connaît aujourd’hui un regain d'intérêt avec la montée des théories dites de stakeholderism dans les pays anglo-saxons, ainsi qu'avec le développement de la responsabilité sociale des entreprises. Surtout, depuis une dizaine d’années, s’est manifestée au sein du Centre de Droit des Affaires une volonté d’ouverture très forte à l’international. S’appuyant sur les traditions, les relations, les contacts noués, les échanges en cours entre des instances universitaires internationales de différents continents et des membres du Centre de Droit des Affaires, le laboratoire a décidé de continuer à développer des liens avec des pays dont les systèmes juridiques sont proches et/ou qui sont demandeurs de coopération dans le domaine scientifique et dans celui de la formation des étudiants. Font également partie des priorités, les activités menées au sein d’organismes internationaux ainsi que les actions qui conduisent à des partenariats scientifiques permettant une meilleure intégration des étudiants.

Coopération internationale

S’appuyant sur les traditions, les relations, les contacts noués, les échanges en cours entre des instances universitaires de différents continents et des membres du Centre de Droit des Affaires, le laboratoire a décidé de développer prioritairement des liens avec des pays dont les systèmes juridiques sont proches et/ou qui sont demandeurs de coopération dans le domaine scientifique et dans celui de la formation des étudiants.

La politique internationale du Centre de Droit des Affaires repose sur les actions suivantes :

 
  • Participation à des colloques dans les pays demandeurs
  • Invitation d’universitaires étrangers pour des colloques, conférences ou cours en Master 2 (en qualité, notamment, de professeurs invités)
  • Coopération scientifique sur des thèmes communs (études, articles en droit interne, droit comparé et droit international)
  • Sollicitation de futurs doctorants étrangers accueillis dans un premier temps en M2 Recherche afin de les familiariser avec la terminologie et le système juridiques français.
  • Choix de sujets de thèses et/ou de mémoires sur les sujets relevant des priorités prédéfinies.
  • Intégration dans le cursus de nos étudiants en Master 2  de formations dispensées à l’étranger
  • Création ou participation à la création de diplômes : occasion d'échanges entre enseignants et étudiants des pays concernés et point de départ d'une coopération scientifique