USA

L’excellent niveau de la formation assuré par le master de Droit Fiscal des Affaires (DFA) est manifestement reconnu aux USA. Il est intéressant de signaler que les praticiens étasuniens recommandent aux étudiants français désireux de travailler aux USA de se spécialiser en TVA et fiscalité internationale.

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Chaque année, les étudiants du Master 2 Droit Fiscal des Affaires (DFA) font un séjour d'étude aux USA. Ces dernières années, les promotions sont allées à Boston, à Washington et New York. Les étudiants y ont suivi des cours de fiscalité à la Boston University notamment et visité l’Université d’Harvard. A Washington, ils ont eu l’occasion de visiter le Capitole, de rencontrer la sénatrice du Maine, d’assister à une séance au Sénat, de rencontrer des juges de la US Tax Court, de visiter la Cour suprême, y compris des parties interdites au public, de rencontrer des membres du Joint Committee on Taxation, des membres du Cabinet Deloitte de Washington.

Par ailleurs, le Professeur Yolande Sérandour est intervenue, avec les étudiants du master Droit Fiscal des Affaires, à l’Université de Georgetown à Washington le 20 avril 2011 sur les discriminations fiscales selon la CJUE. Enfin, ces séjours aux Etats-Unis ont été l’occasion de rencontres avec les directions fiscales de l’O.N.U., puis avec les grands cabinets internationaux d’avocats.

Des échanges ont également lieu entre le Master Droit Fiscal des Affaires et le Master Tax Law de la New York Law School. Le professeur Richard Beck est venu à plusieurs occasions former les étudiants du Master 2 Droit Fiscal des Affaires à la fiscalité américaine. Il est également intervenu à plusieurs reprises dans les colloques organisés par le Master 2 Droit Fiscal des Affaires. En outre, le Professeur Yolande Sérandour dirige l’équipe chargée de la présentation annuelle à la New York Law School :

  • 25 juin 2015 : New York Law School, « La lutte contre l’évasion fiscale des personnes physiques en France » étude comparée UE/USA ;
  • 1er juillet 2013: New York Law School, “Le système de la TVA” étude comparée UE/USA ;
  • 19 avril 2012: New York Law School, “L’Exit Tax, étude comparée UE/USA”
  • 26 avril 2011 : New York Law School, « Les discriminations fiscales selon la CJUE » ;
  • 23 avril 2010 : New York Law School, « La responsabilité des dirigeants de sociétés en cas de méconnaissance des règles fiscales ».

Le Professeur Renaud Mortier a également donné une conférence devant le corps professoral et les étudiants de la New York Law School : « Benefit corporations : a model for France ? », le 23 avril 2013. Surtout, il a été chercheur associé, durant l’année université 2012-2013, à la New York Law School.